Holocauste, Génocide et crimes contre l'humanité

Introduction

L’une des principales questions que soulèvent de nombreux éducateurs et étudiants consiste à se demander pourquoi on devrait donner des cours sur l’Holocauste et étudier cet événement alors qu’il y a eu tellement d’autres cas de traitements cruels infligés à de larges groupes de population, au fil de l’histoire. En outre, pourquoi faudrait-il donner des cours sur l’Holocauste et étudier cet événement alors qu’aujourd’hui sont commis d’autres crimes contre l’humanité?

Une rigoureuse compréhension éclairée de l’Holocauste, le génocide paradigmatique, pourrait aider les éducateurs et les étudiants à comprendre d’autres génocides, atrocités infligées à de larges groupes de population et violations des droits de l’homme. On a commencé à traiter, en milieu scolaire, des traitements cruels infligés à de larges groupes de population qu’après la Seconde Guerre mondiale ou, plus précisément, après l’Holocauste, soit la tentative, par les nazis et leurs collaborateurs, d’exterminer complètement les Juifs d’Europe. Grâce, en partie, aux travaux qui ont été réalisés sur le phénomène que représente l’Holocauste, s’est créé un nouveau domaine consacré aux études sur le génocide. Ceci a notamment permis de rétablir dans la mémoire de l’histoire les crimes commis contre les Arméniens; des chercheurs se penchent sur de nombreux autres cas de comportements inhumains, du massacre des Hereros aux meurtres et aux expulsions sous le régime stalinien et aux plus récentes horreurs survenues en Afrique Centrale, au Soudan et au Cambodge.

Comme l’a déclaré Linda Woolf, de l’Université Webster : [traduction] «?Les gestes violents infligés à de larges groupes de population, la torture, la violation des droits fondamentaux de l’homme et les mauvais traitements envers les êtres humains ne constituent pas un trait nouveau de l’humanité. En effet, la survenue de tels événements a été dûment documentée au fil de l’histoire. Il est impératif de mieux cerner les racines psychologiques, culturelles, politiques et sociétales de la cruauté humaine, des traitements violents infligés à de larges groupes de population et du génocide. Nous devons continuer d’examiner les facteurs qui poussent des personnes, à titre individuel ou collectif, à commettre des actes répréhensibles ou à se rendre coupables de génocides, en plus de comprendre les répercussions de la présence de spectateurs apathiques, comme catalyseur de la violence humaine. Bien que l’élaboration d’un modèle prédictif rigoureux en matière de traitements violents infligés à de larges groupes de population et de cruauté humaine soit au-delà de nos capacités, nous sommes tenus de définir un modèle qui relève les signes précurseurs ainsi que les facteurs prédisposant à la violence humaine et au génocide. Forts d’une telle information, nous pourrons élaborer des politiques, des stratégies et des programmes conçus pour lutter contre ces atrocités.?»

Dans la présente série de documents, on retrouvera de l’information et des recommandations à l’intention des éducateurs qui souhaitent traiter des thèmes que représentent l’Holocauste, le génocide et les crimes contre l’humanité, de manière comparative. Parmi ces documents, notons?:

Une justification d’étude comparative qui établit un lien entre l’Holocauste, d’autres génocides et crimes contre l’humanité, tout en présentant un aperçu des pièges éventuels qui doivent être évités.
Un examen des liens entre les termes «?Holocauste?», «?génocide?», «?crimes de guerre?» et «?crimes contre l’humanité?».
Une présentation de l’origine du terme «?génocide?», néologisme créé par Raphael?Lemkin, durant la Seconde Guerre mondiale, de son intégration au droit international ainsi que d’un certain nombre d’autres définitions qui ont été mises de l’avant par des érudits et des chercheurs.
Un aperçu de l’évolution de la situation sur le plan du droit international ainsi qu’au sein des institutions, en matière de prévention et de répression des crimes contre l’humanité.
Des suggestions de sites Web où les personnes qui souhaitent en apprendre plus sur le génocide pourront retrouver d’autres informations ainsi que des conseils.

On a entrepris d’élaborer une autre section décrivant du contenu essentiel dont il conviendrait de tenir compte dans le cadre de la planification et de la présentation d’un programme d’études portant sur l’Holocauste, les autres génocides ainsi que les crimes contre l’humanité.

Pourquoi établir un lien entre l’Holocauste, les autres génocides et les crimes contre l’humanité?

Si l’histoire de l’Holocauste constitue un sujet central dans de nombreuses salles de classe, tant les enseignants que les étudiants estiment souvent qu’il faudrait également que les leçons traitent de génocides similaires. Cependant, on connaît souvent mal les autres génocides. Dans certains cas, les enseignants ne disposent que de rares travaux de recherche et témoignages ou ceux-ci sont-ils accessibles; de surcroit, l’information est souvent présentée sous un angle politique. Se pose alors la question de savoir si le fait de comparer l’Holocauste aux autres génocides offre à nos étudiants d’intéressantes possibilités d’apprentissage. La présente section résume un certain nombre de raisons importantes pour lesquelles il pourrait être utile d’offrir une telle approche comparative, en plus de relever quelques défis et de conclure en exposant un certain nombre de raisons ou de justifications qui ne devraient pas sous-tendre une approche comparative.

Pourquoi établir un lien entre l’Holocauste, les autres génocides, les crimes contre l’humanité et les atrocités infligées à de larges groupes de population?

On estime fréquemment que l’Holocauste a donné lieu à notre conceptualisation du terme «?génocide?», lequel a été créé durant la Seconde Guerre mondiale, en grande partie à la lumière des crimes commis par les nazis et leurs collaborateurs. L’Holocauste pourrait donc constituer un point de départ ainsi que la base de l’étude des génocides.
En comparant l’Holocauste aux autres génocides et crimes contre l’humanité, il devrait être possible de mieux cerner non seulement les points communs que présentent les événements, mais également les principales différences qui les caractérisent. Ce faisant, pourrait s’offrir la possibilité de mieux comprendre l’importance historique exceptionnelle de l’Holocauste et de saisir en quoi l’étude de cet événement pourrait contribuer à notre compréhension d’autres génocides. De la même façon, en se familiarisant avec d’autres génocides, on pourrait mieux comprendre l’Holocauste.
En comparant l’Holocauste à d’autres génocides et crimes contre l’humanité, on pourrait relever des modèles et des processus communs dans la genèse des situations génocidaires. La compréhension du processus génocidaire et la détermination des étapes et des signes avant-coureurs de celui-ci pourraient, on l’espère, permettre d’empêcher de futurs génocides.
Les étudiants devraient saisir l’importance de l’Holocauste sur le plan du développement du droit international, des tribunaux et des tentatives qui ont été faites, par la communauté internationale, afin de réagir face au génocide, au cours de l’ère moderne.
L’établissement d’une comparaison de l’Holocauste et les autres génocides pourrait permettre d’alerter les jeunes gens au risque que surviennent aujourd’hui d’autres génocides et crimes contre l’humanité. Ceci pourrait renforcer leur prise de conscience par rapport à leurs propres rôles et responsabilités au sein de la collectivité mondiale.
L’établissement d’une comparaison entre l’Holocauste et les autres génocides pourrait contribuer à pallier à la méconnaissance d’autres génocides.
Une connaissance de l’Holocauste pourrait également s’avérer utile pour déterminer comment d’autres sociétés peuvent essayer de comprendre leur passé, après qu’un génocide soit survenu, comment les collectivités peuvent réagir face à un génocide et comment les survivants peuvent tenter de vivre, après avoir connu de telles expériences.
Le contexte historique national d’un pays donné peut justifier que soient tissés des liens entre l’Holocauste et un autre génocide?: par exemple, parce qu’un génocide occupe une place importante sur le plan de la mémoire nationale.

Il importe également de relever qu’une telle approche comparative présente de nombreux défis. Il convient donc de veiller à éviter un certain nombre de pièges:

Comme il est difficile de comparer deux?événements historiques distincts, sans mise en situation historique éclairée, il faut bien comprendre les deux?événements en question. Il s’agit là d’un défi tout à fait significatif au vu de la pénurie de matériel didactique qui compare véritablement l’Holocauste à d’autres génocides ou établit un lien entre ces deux?phénomènes.
Les différences entre les événements historiques sont tout aussi importantes et significatives que le sont leurs similarités et il convient de prendre soin de ne pas établir de lien d’équivalence entre l’Holocauste et les génocides par rapport auxquels on le compare, voire d’en limiter la portée ou de les banaliser.
Il importe d’être sensible à la différence entre la démarche qui consiste à comparer des génocides, ce qui est tout à fait possible et légitime, et celle qui consiste à comparer la souffrance de victimes individuelles ou de groupes de victimes, ce qui ne l’est absolument pas. Il faut essayer de s’abstenir de créer des hiérarchies de la souffrance ou de permettre d’atténuer la valeur que représente l’étude comparative en la situant dans un contexte politique ou social, ou en l’exposant à des mémoires contradictoires.

Il importe d’être conscient de la justification qui sous-tend le fait de comparer l’Holocauste et d’autres génocides. Ceci étant dit, une comparaison de l’Holocauste et d’autres génocides pourrait reposer sur certaines raisons ou stratégies qui ne sont pas efficaces et qu’il convient d’éviter définitivement. Au rang de celles-ci figurent les suivantes:

Le lien avec d’autres génocides vise à dissimuler certains aspects de sa propre histoire nationale, comme dans le cas de la collaboration avec l’Allemagne nazie, durant l’Holocauste.
L’Holocauste est perçu comme constituant un moyen de pouvoir politique en politique contemporaine et le lien avec l’Holocauste résulte de considérations politiques.
Le lien avec d’autres génocides vise à limiter la portée de l’Holocauste, voire à banaliser cet événement.

Termes clés

Établissement d’un lien entre les termes «?Holocauste?», «?génocide?», «?crimes contre l’humanité?» et «?crimes de guerre?».

Dans le langage courant, que ce soit celui qui caractérise les débats qui surviennent dans les médias ou celui des discussions de tous les jours, on utilise fréquemment, sans véritablement les distinguer et en donnant parfois l’impression qu’ils ont le même sens, un certain nombre de termes ou d’expressions évoquant les traitements cruels infligés à de larges groupes de population, soit «?crimes contre l’humanité?», «?crimes de guerre?», «?génocide?» et «?Holocauste?». Si ces termes ou expressions sont fréquemment utilisés dans le même contexte et s’ils peuvent bel et bien être liés, il n’en reste pas moins qu’ils ont une signification très distincte et tout à fait particulière. Trois de ces termes ou expressions, soit «?crimes contre l’humanité?», «?génocide?» et «?crimes de guerre?», font référence à des catégories juridiques en même temps qu’à des concepts propres au domaine de la recherche. Il est important de noter que ces catégories juridiques sont très étroitement définies.

Pour mieux comprendre et réfléchir, les éducateurs doivent aider leurs étudiants à comprendre les différents sens de chacun de ces termes ou expressions.

Page BreakPar crime contre l’humanité, on entend les actes commis dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique dirigée contre une population civile, que les personnes visées soient ou non des ressortissants et que ces actes soient commis en temps de guerre ou en temps de paix. À titre d’exemple de ces actes, citons le meurtre, l’extermination, la déportation ou le transfert forcé, la réduction à l’esclavage, le viol, la torture et d’autres actes inhumains. Le crime contre l’humanité fait donc essentiellement référence à toute violation des droits fondamentaux de l’homme et des valeurs qui y sont associées. Il s’agit également de la catégorie générale sous laquelle se regroupent, en droit international, tant le «?crime de guerre?» que le «?génocide?».

Par crime de guerre, on entend les actes criminels commis lors de conflits armés; l’expression fait plus spécifiquement référence à de graves infractions par rapport aux règles de la conduite de la guerre. Ces règles sont définies dans un certain nombre d’accords internationaux au rang desquels figurent en premier lieu les conventions de Genève. Ces règles de conduite de la guerre visent à protéger les civils, les femmes, les enfants, les prisonniers de guerre ainsi que les soldats malades ou blessés lors de conflits armés. On peut considérer que la torture, la destruction des biens ainsi que les meurtres de civils ou d’otages constituent des crimes de guerre, au même titre que la destruction arbitraire de municipalités, villes ou villages ou que toute autre forme de dévastation non justifiée par des impératifs militaires. Les crimes de guerre sont commis dans le cadre de campagnes militaires ou politiques de plus grande envergure.

Par génocide, on entend la destruction coordonnée et planifiée d’un groupe de personnes (selon la façon dont ce «?groupe?» est défini par les auteurs du génocide). Bien que les génocides soient pratiquement toujours accompagnés de massacres de larges groupes de population, ce crime vise à tenter de détruire le groupe et non forcément à tuer chacun des membres de celui-ci. D’aucuns considèrent que le génocide représente «?le plus grave de tous les crimes?». Pour d’autres, le génocide constitue la forme ultime de crime contre l’humanité du fait que l’objet du génocide est de faire disparaître une partie de la race humaine.

La notion de génocide est définie dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide des Nations Unies de 1948. Cette convention précise que le génocide s’entend de tout acte commis «?dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national ethnique, racial ou religieux?». S’il s’agit de la définition légale applicable du génocide, ce terme a été défini avant la Convention de 1948 et peu d’érudits s’estiment entièrement satisfaits de cette définition, en partie du fait des difficultés pratiques que revêt l’établissement de l’«?intention?». Des érudits ont avancé, depuis des décennies, un certain nombre de définitions de rechange de ce qui pourrait constituer un «?génocide?» et débattu de celles-ci alors qu’ils souhaitent fréquemment étendre la liste des groupes visés par la définition des Nations Unies. (Pour retrouver certains exemples des définitions de rechange, on consultera le document joint intitulé Définir le génocide.)

De nos jours, on considère que l’Holocauste, soit le programme nazi qui visait à massacrer tous les Juifs européens, durant la Seconde Guerre mondiale, constitue un génocide. Cependant, durant les procès de Nuremberg survenus immédiatement après la fin de la Seconde Guerre mondiale, les auteurs de ces actes ne furent pas accusés de crime de génocide, mais plutôt d’agression, de crime de guerre, de crime contre l’humanité ainsi que d’autres infractions (cette situation s’expliquant par le fait que la notion de crime de génocide ne fut intégrée au droit international que par le biais de la Convention sur le génocide des Nations Unies de 1948).

On qualifie fréquemment l’Holocauste de génocide paradigmatique. À plusieurs égards, l’Holocauste constitue un point de référence pour les autres génocides. Cette situation s’explique du fait que:

le terme «?génocide?» n’existait pas avant que l’Holocauste ne survienne, mais fut créé en 19431944 par l’avocat juif polonais Raphael Lemkin, en réaction aux crimes nazis;
l’Holocauste représente une forme extrême de génocide, l’intention des auteurs de ce crime étant de détruire un groupe d’hommes et de femmes, en tentant de tuer chacun des membres de ce groupe;
l’Holocauste est un événement bien documenté qui a fait l’objet de recherches approfondies et qui a donné lieu à de multiples publications;
on estime que l’Holocauste est un événement qui aura marqué l’histoire de l’humanité;
l’impact de l’Holocauste sur notre société occidentale actuelle est extrêmement significatif, du fait que cet événement est survenu en plein cœur de l’Europe;
la place importante qu’occupe l’Holocauste dans notre mémoire collective signifie que l’on perçoit et interprète souvent tous les autres génocides par le biais du prisme de notre compréhension de l’Holocauste.

Comment ces termes sont-ils reliés les uns aux autres?

En droit international, on considère que le crime contre l’humanité représente une catégorie générale de crimes internationaux. Cette catégorie regroupe?:

le génocide;
les crimes de guerre;
les agressions.

Le génocide diffère des autres formes de crimes contre l’humanité du fait de l’intention des auteurs de ces actes de détruire en tout ou en partie un certain groupe de personnes. Les autres crimes contre l’humanité ne présentent pas cette intention spécifique de destruction d’un groupe de personnes.

Certains crimes contre l’humanité – comme les travaux forcés, l’assassinat massif de civils, la confiscation des biens et la déportation – peuvent constituer un prélude au génocide ou à une partie de son exécution. Cependant, ces crimes contre l’humanité ne mènent pas toujours au génocide tout comme ils ne font pas toujours partie d’un génocide.

Le terme «?Holocauste?» est celui qui a été associé à un cas spécifique de génocide, soit la tentative des nazis et de leurs collaborateurs de détruire le peuple juif. Les nazis ont commis d’autres génocides durant la Seconde Guerre mondiale, tout particulièrement à l’égard des Polonais et des Roms. Dans chacun de ces cas, l’objectif était de détruire un groupe de personnes et chaque fois de larges groupes de population ont été assassinés. Cependant, le génocide du peuple juif a revêtu un caractère sans précédent sur le plan de sa globalité dans la mesure où les nazis ont tenté d’assassiner chaque homme, femme et enfant juif. Si cette tentative d’assassinat collectif constitue une caractéristique distinctive de l’Holocauste, il est important de souligner que ce geste ne cadre pas avec la définition de ce que constitue le génocide. Le génocide se caractérise par l’intention de détruire un groupe de personnes et non forcément de tuer chacun des membres de ce groupe. Par conséquent, si l’Holocauste constitue un exemple extrême de ce que peut constituer un génocide, il convient de ne pas le retenir comme seuil de définition de cette notion?: en effet, pour constituer un génocide en vertu du droit international et être punis à ce titre, il n’est pas nécessaire que d’autres crimes aient atteint un tel paroxysme.

Définir le génocide

Quelques exemples de la façon dont le génocide a été défini

Le terme «?génocide?» a été créé durant la Seconde Guerre mondiale, par l’avocat Raphael?Lemkin, afin de désigner la destruction intentionnelle de groupes nationaux sur la base de leur identité collective. L’objectif de Raphael Lemkin était d’utiliser ce terme afin d’instituer un cadre de droit international qui permettrait d’empêcher et de réprimer ce que le premier ministre britannique, Winston Churchill, avait qualifié de «?crime sans nom?». À cet égard, la démarche de Raphael Lemkin fut couronnée d’un énorme succès?: dès 1948, les Nations Unies, nouvellement instituées, furent amenées à rédiger leur Convention sur le génocide.

La définition légale internationale de ce que constitue le crime de génocide se retrouve à l’article?II de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide de 1948.

«?Article II?: Dans la présente Convention, le génocide s’entend de l’un quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel?:

a) Meurtre de membres du groupe;

b) Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe;

c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle;

d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe;

e)Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe.?»

S’il convient d’insister sur le fait que ce qui précède ne constitue que la définition légale du génocide, il faut néanmoins souligner que de nombreux érudits sont en désaccord avec cette définition, dans la mesure où ils estiment que la liste des groupes de victimes éventuelles est trop étroitement définie ou que la nécessité de prouver l’intention est trop contraignante. Un certain nombre d’autres définitions qui ont été avancées sont répertoriées ci-après.

Dans son ouvrage intitulé Genocide: A Comprehensive Introduction, Adam Jones a répertorié les définitions savantes suivantes de ce que constituerait le génocide; celles-ci pourraient constituer une source de réflexion tant pour les éducateurs que pour les étudiants. Certains chercheurs sont cités plusieurs fois, ce qui témoigne de l’évolution, dans le temps, des idées, dans ce débat qui se poursuit.

Peter Drost (1959)

Par génocide, on entend la destruction délibérée de la vie d’êtres humains du fait de leur appartenance à une collectivité humaine en tant que telle.

Vahakn Dadrian (1975)

Par génocide, on entend la tentative, couronnée de succès, d’un groupe dominant, investi d’un pouvoir officiel ou disposant d’un accès prépondérant à l’ensemble des mécanismes du pouvoir, de réduire par la coercition ou en faisant preuve de violence meurtrière le nombre de membres d’un groupe minoritaire dont la poursuite de l’extermination est jugée souhaitable et utile et dont la vulnérabilité respective constitue un facteur important qui mène à la décision d’entreprendre un génocide.

Irving Louis Horowitz (1976)

Par génocide, on entend la destruction structurelle et systématique d’innocents par un appareil bureaucratique étatique […] Le génocide représente un effort systématique, dans le temps, en vue de liquider une population nationale, qui représente généralement une minorité […] et opère à titre de politique fondamentale en vue d’assurer la conformité des citoyens et leur participation.

Leo Kuper (1981)

Je me rallierai à la définition de la notion de génocide que l’on retrouve dans la Convention des Nations Unies. Cela ne signifie pas pour autant que je sois d’accord avec cette définition. Au contraire, j’estime que l’une de ses principales lacunes tient à l’exclusion des groupes politiques de la liste des groupes protégés. Dans notre monde contemporain, les différences politiques constituent à tout le moins un motif aussi important de massacre et de destruction que le sont les différences au plan racial, national, ethnique ou religieux. À cet égard, les génocides commis contre des groupes raciaux, nationaux, ethniques ou religieux représentent généralement une conséquence d’un conflit politique ou y sont intimement reliés. Cependant, je ne pense pas qu’il soit utile de créer de nouvelles définitions de ce que constitue le génocide alors que l’on dispose déjà d’une définition reconnue au plan international et d’une Convention sur le génocide qui pourrait servir d’assise de mesures efficaces quelconques, quel que soit le caractère pas trop restreint de la conception sur laquelle celles-ci reposent. Cependant, comme le fait d’exclure les groupes politiques vicierait l’analyse, je ferai librement référence… aux actes qui visent à liquider ou à exterminer ceux-ci.

Jack Nusan Porter (1982)

Par génocide, on entend la destruction délibérée, en tout ou en partie, par un gouvernement ou ses agents, d’une minorité raciale, sexuelle, religieuse, tribale ou politique. Le génocide prend non seulement la forme de l’assassinat collectif, mais également de la privation de ressources en nourriture, de la déportation forcée ainsi que de la subjugation politique, économique et biologique. Le génocide comporte trois?composantes principales, soit l’idéologie, la technologie et la bureaucratie ainsi que l’organisation.

Yehuda Bauer (1984)

Par génocide, on entend la destruction planifiée, depuis le milieu du dix-neuvième siècle, d’un groupe racial, national ou ethnique en tant que tel, par l’un ou l’autre des moyens suivants?: a)?assassinat collectif sélectif d’élites ou de certaines parties de la population; b)?élimination de la culture nationale (raciale, ethnique) ou de la vie religieuse, avec pour objectif la «?dénationalisation?»; c)?réduction en esclavage, avec la même intention; d)?destruction de la vie économique nationale (raciale, ethnique), avec la même intention; e)?décimation biologique, par le kidnapping d’enfants ou l’impossibilité de mener une vie familiale normale, avec la même intention […][L’Holocauste constitue] l’annihilation physique planifiée, pour des raisons idéologiques ou pseudoreligieuses de tous les membres d’un groupe national, ethnique ou racial.

John L. Thompson et Gail A. Quets (1987)

Le génocide fait référence à l’étendue de la destruction d’une collectivité sociale par quelque agent que ce soit, peu importent leurs intentions, par des mesures intentionnelles, qui échappent au cadre des conventions reconnues en matière de conduite de la guerre légitime.

Isidor Wallimann et Michael N. Dobkowski (1987)

Par génocide, on entend la destruction délibérée et organisée, en tout ou dans une très large mesure, de groupes raciaux ou ethniques, par un gouvernement ou ses agents. Le génocide peut prendre non seulement la forme d’assassinats collectifs, mais également de mesures de déportation forcée (épuration ethnique), de viols systématiques et de subjugation économique et biologique.

Henry Huttenbach (1988)

Par génocide, on entend n’importe quel acte qui met en péril l’existence même d’un groupe.

Helen Fein (1988)

Par génocide, on entend une série d’actes intentionnels commis par des auteurs en vue de détruire une collectivité, par l’assassinat collectif ou sélectif de membres de groupes ainsi qu’en empêchant la reproduction biologique et sociale de la collectivité. Pour ce faire, on peut interdire ou limiter la reproduction des membres du groupe, accroître le taux de mortalité infantile et rompre le lien entre la reproduction et la socialisation des enfants, au sein de la famille ou du groupe d’origine. Les responsables peuvent agir au nom de l’État de la victime, d’un autre État ou d’une autre collectivité.

Frank Chalk et Kurt Jonassohn (1990)

Par génocide, on entend une forme d’assassinat collectif unilatéral alors qu’un État ou un autre détenteur du pouvoir a pour intention de détruire un groupe, quelle que soit la façon dont celui-ci ou l’appartenance à celui-ci est défini par l’auteur.

Helen Fein (1993)

Par génocide, on entend les actes intentionnels commis sur une longue période, en vue de détruire physiquement une collectivité directement ou indirectement, en interdisant la reproduction biologique et sociale des membres du groupe, ces gestes se poursuivant, malgré le fait que les victimes se rendent ou ne présentent aucune forme de menace.

Steven T. Katz (1994)

Par génocide, on entend l’actualisation de l’intention, que celle-ci soit ou non couronnée de succès, d’assassiner en totalité tout groupe national, ethnique, racial, religieux, politique, social, sexuel ou économique, selon la façon dont ces groupes sont définis par l’auteur, par quelque moyen que ce soit.

(Note?: Cette définition a été modifiée par Adam Jones en 2000; on y retrouve désormais la formule suivante?: «?assassiner en totalité ou dans une très large mesure…?».)

Israel Charny (1994)

Par génocide, on entend, au plan générique, l’assassinat collectif d’un très grand nombre d’êtres humains, en dehors du cadre normal d’opérations militaires visant les forces militaires d’un ennemi avoué, alors que les victimes sont, dans une très large mesure, sans défense.

Irving Louis Horowitz (1996)

En l’espèce, par génocide, on entend la destruction structurelle et systématique d’innocents par un appareil bureaucratique étatique […]. Le génocide vise le démembrement et la liquidation physiques d’êtres humains sur une très grande échelle, les détenteurs du pouvoir ayant pour objectif d’éliminer totalement le peuple visé.

(Note?: Irving Louis Horowitz considère qu’il faut «?s’assurer de distinguer avec soin l’Holocauste [des Juifs] du génocide?»; il fait également référence au «?phénomène de l’assassinat collectif, dont le terme génocide constitue un synonyme?».)

Barbara Harff (2003)

Par génocide et politicide, on entend la promotion, l’exécution et/ou le consentement sousentendu de politiques durables par des élites au pouvoir ou leurs agents – ou, dans le cas d’une guerre civile, de l’un ou l’autre des groupes qui visent à prendre le pouvoir – dont l’objectif est de détruire, en tout ou en partie, un groupe ethnique communautaire, politique ou politisé.

Prévenir et réprimer les crimes contre l’humanité

La répression des crimes nazis – un tournant sur le plan du droit criminel international

Les bases du développement du droit criminel international ont été jetées par les procès et les jugements des tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo, après la Seconde Guerre mondiale. Depuis la proclamation du Traité de Westphalie, en 1648, prévalait une doctrine de non-ingérence dans les affaires des autres nations. Quelque 300?ans plus tard, on a estimé que les atrocités commises par les nazis, leurs alliés et leurs collaborateurs présentaient un caractère haineux tel qu’ils constituaient des crimes contre l’humanité, c’est-à-dire des crimes qui pouvaient être jugés par les premiers tribunaux criminels internationaux à avoir jamais été mis en place.

Ces procès, qui ont attiré l’attention du monde entier, ont démontré, pour la première fois de l’histoire de l’humanité, que toute personne, quel que soit son rang, pouvait être tenue responsable de crimes en vertu du droit international et que ces mesures pouvaient être mises en exécution au niveau international. Le Tribunal de Nuremberg a tout particulièrement poursuivi en justice d’importants criminels de guerre allemands, y compris des cadres de l’État ainsi que des chefs nazis, pour des crimes en vertu du droit international. Ces personnes furent accusées de conspiration en vue de commettre des actes de guerre (du fait de la planification des guerres d’expansion de l’Allemagne nazie), de crimes contre la paix (pour avoir envahi des pays qui ne représentaient aucune menace), de crimes de guerre (pour les brutalités commises contre des civils de territoires occupés et contre des prisonniers de guerre) ainsi que de crimes contre l’humanité (et tout particulièrement les crimes que représente l’Holocauste, soit l’assassinat collectif des Juifs européens).

Les procès de Nuremberg ont été importants au plan du développement non seulement du droit humanitaire international, mais également du droit de la responsabilité criminelle individuelle?: en effet, pour la première fois, des crimes de portée internationale commis en vertu des politiques d’un État donnèrent-ils lieu à des poursuites par un tribunal international.

Le processus d’établissement du droit criminel international s’est précisé encore en 1948, alors que fut avancée une définition juridique du crime distinct de génocide. La Convention sur le génocide des Nations Unies constituait une réponse directe aux crimes commis par les nazis et leurs collaborateurs.

Quel est le rôle de la Cour pénale internationale ainsi que des autres tribunaux internationaux?

Après l’établissement des tribunaux de Nuremberg et de Tokyo et de la Convention sur le génocide des Nations Unies s’écoula une longue période avant que d’autres gestes ne soient posés afin d’élaborer le droit criminel international et d’en assurer la mise en application. Cependant, ces étapes furent significatives?: en réaction à d’importantes violations des droits de l’homme et en guise de mesure visant à rétablir la paix et la sécurité au niveau international, le Conseil de sécurité des Nations Unies créa le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie en 1993 et, en 1994, le Tribunal pénal international pour le Rwanda. La création de ces tribunaux et, par la suite, d’autres organismes judiciaires pour la Sierra Leone, le Cambodge et le Liban, témoignait du fait que la communauté internationale estimait de plus en plus que de tels crimes n’étaient plus tolérés.

Cependant, dans chacun des cas furent créés des organismes distincts visant des situations spécifiques, le mandat de chacun d’entre eux étant limité. Le désir de se doter d’un tribunal investi du pouvoir d’instruire des procès dans le cas de crimes au plan du droit international, où qu’ils aient été commis, a mené à la création de la Cour pénale internationale (CPI), en 1998. Jouissant de l’appui de plus de 110?États nations, menant plusieurs enquêtes et travaillant sur plusieurs dossiers, la CPI est devenue un instrument important pour veiller à ce que les auteurs de crimes haineux et d’atrocités collectives ne puissent se soustraire à des poursuites et à des mesures de répression.

Comment ces organismes judiciaires internationaux fonctionnent-ils?

Les tribunaux criminels internationaux mis sur pied dans le cas de la Yougoslavie et du Rwanda jouissent tous les deux du pouvoir de poursuivre les responsables de graves violations sur le plan du droit international humanitaire. Au rang de celles-ci figurent les crimes contre l’humanité, les crimes de guerre et le génocide. Plusieurs personnes accusées de génocide ont subi un procès devant ces tribunaux et chacun de ceux-ci a rendu d’importants jugements en matière de génocide. Les États sont tenus de coopérer avec le tribunal international responsable aux fins des enquêtes et des poursuites engagées contre les personnes accusées d’avoir commis de graves violations par rapport au droit international humanitaire.

Les tribunaux ont été mis sur pied par le Conseil de sécurité des Nations Unies, en vertu du pouvoir dont jouit cet organisme quant au maintien de la paix et à l’adoption de mesures militaires et d’autre nature visant à «?rétablir la paix et la sécurité internationales?». Les décisions prises par le Conseil de sécurité sont juridiquement contraignantes pour tous les États membres des Nations Unies. L’obligation à laquelle sont tenues les nations de coopérer avec ces tribunaux a préséance sur toute autre obligation et couvre notamment l’exécution de mandats d’arrêt, l’extradition et l’accès à la preuve.

La Cour pénale internationale s’est également vu confier la compétence par rapport aux plus graves crimes au plan international que sont le génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre. Récemment, on a également décidé d’inclure le crime d’agression parmi la sphère de compétence de la Cour pénale internationale, mais cette modification n’est pas encore entrée en vigueur.

Les nations qui ont donné leur accord à la mise en place de la Cour pénale internationale sont tenues de coopérer sans réserve avec celle-ci lorsque sont menées des enquêtes et que des crimes donnent lieu à des poursuites. Cette obligation revêt un caractère universel chaque fois qu’une situation est soumise à la Cour, par le Conseil de sécurité. La Cour n’intervient que si un cas ne fait pas l’objet d’une enquête non plus que de poursuites par un système judiciaire national ou dans les cas où les poursuites engagées, au plan national, semblent sans effet. En outre, la Cour pénale internationale n’engage de procès qu’à l’égard des personnes accusées des crimes les plus graves. À cet égard, la Cour pénale internationale est non seulement un tribunal de dernier recours, mais elle contribue également au renforcement de mesures nationales visant à assurer la responsabilité individuelle à l’égard des crimes internationaux.

Rien n’a-t-il changé?

Lorsque l’on se penche sur l’histoire de l’Holocauste, il arrive fréquemment que les étudiants s’interrogent sur les actes de génocide ainsi que sur les crimes contre l’humanité subséquents qui continuent d’être commis à travers le monde; ils estiment souvent que rien n’a changé. Cependant, si de tels crimes continuent d’inspirer la crainte au niveau mondial et si les mécanismes visant à les empêcher ne sont pas encore parfaitement efficaces, il n’en demeure pas moins que la façon dont la communauté internationale perçoit ces atrocités et y donne suite a considérablement évolué.

Les tribunaux internationaux jouent un rôle important s’agissant de lutter contre l’impunité et d’empêcher toute violation future des droits de l’homme et du droit international humanitaire. Ils jouent un rôle important au chapitre de l’instauration d’un sentiment de justice pour les victimes et les communautés touchées et de l’adoption de mesures nationales de réconciliation. En outre, ils ont acquis un effet dissuasif considérable.

De nombreux cas antérieurs démontrent à la communauté internationale que même les responsables militaires et politiques des plus hauts niveaux peuvent, malgré leur immunité éventuelle, se voir accuser des crimes les plus graves.

En apprendre plus sur le génocide

Liens utiles menant à d’autres renseignements et conseils

Information et sensibilisation

Le United States Holocaust Memorial Museum fournit de l’information historique sur l’Holocauste, les génocides contemporains et des conseils en matière d’enseignement.

http://www.ushmm.org/ (en anglais seulement)

L’organisme Human Rights Watch présente du contenu sur une large gamme de questions relatives aux droits de l’homme, présenté par emplacement géographique.

http://www.hrw.org/fr

La page concernant les droits de l’homme des Nations Unies décrit les politiques et les traités concernant les droits de l’homme.

http://www.un.org/fr/rights/

Web Genocide Documentation Centre – En plus de proposer des documents portant sur certains génocides en particulier, cet organisme fournit également de l’information sur les lois et les statuts qui concernent le génocide.

http://www.ess.uwe.ac.uk/genocide.htm (en anglais seulement)

L’organisme Genocide Watch présente un aperçu des divers génocides commis depuis 1945.

http://www.genocidewatch.org/genocidetable2005.htm (en anglais seulement)

Prévention et activisme

Prévenir génocide international – En plus de proposer de l’information sur les génocides actuels et antérieurs, cet organisme suggère également certaines formes d’activisme dans la lutte visant à mettre un terme aux génocides.

http://www.preventgenocide.org/fr/

The Aegis Trust – Cet organisme fait campagne contre les crimes contre l’humanité et le génocide. Au rang de ses activités figurent des travaux de recherche, des politiques, des activités de sensibilisation et d’enseignement, des activités relatives au souvenir, des interventions auprès des médias, des campagnes ainsi que du soutien humanitaire pour les victimes.

http://www.aegistrust.org/ (en anglais seulement)

Genocide Intervention

http://www.genocideintervention.net/index.php (en anglais seulement)

Genocide – Cet organisme fournit de l’information destinée aux enseignants, aux étudiants et à leurs parents.

http://www.ppu.org.uk/genocide/ (en anglais seulement)

The Genocide Prevention Project

http://www.preventorprotect.org (en anglais seulement)

Genocide Prevention Task Force

http://www.usip.org/programs/initiatives/genocide-prevention-task-force (en anglais seulement)

Sites s’intéressant à des cas spécifiques de crimes contre l’humanité

Amérindiens : http://www.nmai.si.edu (en anglais seulement)

Arménie?: http://www.armenian-genocide.org (en anglais seulement)